Actes Joseph ORSEL
Les actes sont présentés dans l’ordre suivant :
ce qui concerne sa fille
ce qui concerne sa succession
ce qui concerne sa vie personnelle
ce qui concerne ses affaires
Puis les actes concernant son gendre Jean-Jacques Lambin, sa fille et ses 2 petites filles
Devant M° Chapellier.. fut présent M Joseph Orsel, propriétaire demeurant à Paris rue de la Place Vendôme n°22, majeur et célibataire
Lequel a par ces présentes déclaré et reconnu que demoiselle Marie Louise Marthe, née à Paris le 18/11/1790 baptisée le lendemain en la paroisse de St Jean en Grève suivant son acte de naissance inscrit aux registres de la paroisse le 19 du mois de novembre dans lequel la dite Marthe est dite de père et de mère inconnus, de lui Joseph Orsel qu’elle provient de ses faits et qu’elle est sa fille naturelle.
Cette déclaration de reconnaissance ainsi faite par le S Orsel aux termes de l’article334 du code Napoléon, et pour à la vérité et à l’effet que la dite demoiselle sa fille naturelle puisse jouir de tous les droits que lui ouvre la loi--- à l’appui de la déclaration et reconnaissance le S Orsel comparant a représenté l’acte de naissance ci-joint daté de la demoiselle Marthe pour extrait ce jour pour auditeur au conseil d’état secrétaire général de la préfecture de la Seine. Lequel est après avoir été de lui signé et paraphé en présence du notaire soussigné
Consentant et voulant le dit Orsel qu’il soit fait, si besoin est toutes mentions nécessaires de la présente reconnaissance en marge de tous registres de l’état civil de la paroisse de St Jean en Grève. Dont acte fait et signé à Paris en l’étude le 10/11/1813 et à le dit Orsel signé ainsi que le notaire
Extrait du registre des Actes de Naissance de l’an 1790 de la Paroisse St Jean en Grève (Ville de Paris) :
L’an 1790,le vendredi 19 novembre a été baptisée Marie Louise Marthe, née d’hier, rue de la Verrerie de cette paroisse, fille de père et mère inconnus. Le parrain Louis Delaplace, Bourgeois de Paris, la marraine Marie Josephe Ruelle et maîtresse sage femme demeurant susdite rue de la Verrerie, qui a présenté l’enfant et ont signé Delaplace, Ruelle, Daflon prêtre
Arch Nat ET/LIV/1262 27/5/1815 : Contrat de mariage Jean-Jacques Lambin-Marie Louise Marthe Orsel
Jean-Jacques, commis voyageur demeurant à Paris rue Bourg l’Abbé 21, fils de Nicolas Joseph Lambin, négociant, juge suppléant au tribunal de commerce de la Seine, et de feue Constance Goujat, et Marie Louise Marthe Orsel, qui demeure avec son père Joseph Orsel, propriétaire, 22 rue de la Place Vendôme
Régime de la communauté, sauf quelques articles. Joseph offre à sa fille, en avance de succession, plusieurs maisons qui se trouvent rue de Ménilmontant (et rue du Gd Prieuré à côté), qu’il a fait construire sur des marais du temple, qu’il avait acquis en 1782 de l’ordre de Malte (acte de 7 pages avec signatures)
Par-devant M° Charles Chapellier et Benoît André Chambelle son collègue notaires royaux à Paris soussignés
En présence d’Augustin Christophe A .. contrôleur des contributions directes du département de la Seine demeurant à paris rue Croix des Petits Champs n°48, 4° art, et de Mr Mathurin Freulon propriétaire demeurant à Paris quai de Grèves n°10 7°arrt, tous deux majeurs et jouissants de leurs droits civils témoins pour ce appelés et aussi soussignés ayant les qualités requises par le code civil
Fut présent M Joseph Orsel propriétaire demeurant rue Louis le grand n°22 2° arrt
Le dit Mr Orsel trouvé par les notaires et témoins dans sa chambre à coucher au 1° étage de la maison ayant vue sur la rue en son lit placé dans une alcôve, malade de corps depuis quelques semaines mais sain d’esprit mémoire et jugement, ainsi qu’il est apparu aux notaires et témoins en conversant avec lui et auprès duquel ils se sont rendus sur son invitation à l’effet des présentes
Lequel dans la vue de la mort a fait, dicté et nommé aux dits notaires soussignés en présence des dits témoins son testament et ordonnance de dernières volontés ainsi qu’il suit :
Ayant reconnu par acte authentique Marie Louise Marthe ma fille que j’ai mariée depuis à Mr Lambin fils négociant à Paris, je lui donne et lègue la moitié de tous mes biens, meubles et immeubles, droits et actions de toute nature qui composeront ma succession, sans être tenue de payer aucune portion de mes dispositions ci-après et de ce que je pourrais faire dans la suite l’instituant à cet effet ma légataire universelle en toute propriété et jouissance de la moitié de mes biens.
Désirant que ma propriété de Montmartre près la que je me suis plu à créer ne soit pas licitée, je la donne et lègue à madame Lambin (Marie Louise Marthe) ma fille en totalité sans exception pour le de l’estimation amiable qui en sera faite entre elle et mon légataire universel ci-après nommé à valoir sur ses droits ;
Je lui donne et lègue au même et condition une maison et dépendances située à Paris rue de Crussol et de Ménilmontant occupée par les Neppel, voisin de celles que j’ai donné en dot à ma fille par son contrat de mariage observant que les dites maisons portées en son contrat sont aujourd’hui d’un revenu plus considérable que celui qui existait alors par suite des améliorations et reconstructions que mon gendre y a faites qu’ainsi on ne devra avoir égard lors de l’estimation à faire qu’à l’état où elles se trouvaient lors du mariage.
Enfin je donne et lègue à ma fille toujours à valoir sur ses droits tous les meubles meublants tant à Paris qu’à Montmartre qui m’appartiennent, plus mes vêtements, linge de corps et de ménage, argenterie, bijoux et autres effets mobiliers sujets à estimation pour la valeur qui y sera donnée par l’inventaire ne voulant pas qu’il soit vendu.
Je donne et lègue à Jacques Orsel de Lyon, mon frère aîné, la somme de 80 000F une fois payée
Je donne et lègue à mon frère André Orsel la somme de 100 000F une fois payée
Je donne et lègue à Antoine Orsel, mon neveu commissaire priseur, demeurant à Paris ci après nommé la somme de 400 000F une fois payée
Je donne et lègue à chacun de ses deux frères et à sa sœur (Jean-Jacques (Empaire) et Constant-Edmé Orsel et Julie Orsel, épouse de Michel Joseph Erhard) la somme de 40 000F une fois payée ce qui fera pour les trois celle de 120 000 francs
Je donne et lègue à André Jacques Orsel (Simonet) mon neveu ci-devant maire de Tarare, la somme de 30 000F une fois payée
Je donne et lègue pareille somme de 30 000F une fois payée à chacun de ses trois frères (fils de Jacques Orsel-Saint Pierre) ce qui fera pour les trois 90 000F
Je donne et lègue à mme Sophie Angélique Hureau dite Duplessis qui demeure dans ma maison la somme de 80 000F une fois payée
Je veux que toutes ces sommes ne puissent être exigées avant deux ans mais elles produiront intérêt à 5% sans retenue à compte à compter du jour de mon décès, payables de six en six mois, jusqu’à remboursement effectif de chacune d’elles et qui pourront avoir lieu par des payements partiels de 10000F au moins à la volonté de mon légataire, je prends ce délai afin d’avoir le temps nécessaire pour réaliser, et que je suis de ne pas conserver chez moi de fonds oisifs.
J’institue pour légataire universel de la moitié des biens meubles et immeubles droits et, Mr Antoine Orsel, mon neveu, demeurant à Paris rue St Martin, pour par lui jouir et disposer de la moitié en toute propriété, mais à la charge de payer seul toutes mes dispositions ci-dessus faites, celles ci-après et que je pourrais faire dans la suite.
Je nomme pour mon exécuteur testamentaire M Lambin père, mon ancien associé, mon successeur dans le commerce et mon ami, lui donne la saisine aux termes de la loi et je le prie d’accepter une épingle de diamant de valeur de 15000 francs dont je lui fais tout don et legs
Je veux que dans l’année de mon décès il soit remis en distribution aux pauvres honteux les plus nécessiteux au choix de ma fille et de mon légataire qui ne seront pas tenu d’en rendre compte une somme de 12000F savoir 8000F par les mains de ma fille et le surplus par mon légataire universel.
Je révoque tous testaments et dispositions à cause de mort que j’ai pu faire avant le présent testament qui renferme mes dernières volontés.
Ce fut ainsi fait, dicté et nommé par le S Orsel aux notaires soussignés en présence des deux témoins, et écrit entièrement par et de la main de M° Chapellier notaire, et ensuite lu au testateur par le dit M° Chapellier toujours en présence de son collègue et des deux témoins ce qu’il a dit bien entendre et y persévérer et passé à Paris en la chambre sus désignée su dit s Orsel, le 27/6/1820, sur les trois heures de relevée et à le dit s Orsel testateur signé avec les notaires et témoins son présent testament entièrement écrit de la main de M° Chapellier et après lecture ainsi qu’il est ci-dessus dit
La minute des présentes demeurée au dit M° Chapellier, en marge est écrit Enregistré à Paris le 4/9/1820
Arch Nat ET/CVIII/972 M° Montaud 8/9/2003 Procès verbal tendant à l’inventaire de Joseph Orsel
L’inventaire du 20 septembre a disparu du dossier ; mais il y a , en date du 8 septembre, un acte de 6 pages, accompagnés de plusieurs procurations et récépissés, qui prépare l’inventaire fait au 22 rue Louis Legrand, dont les sommations faites aux héritiers (frère et sœur d’Antoine Orsel, Victor Orsel, les comparant étant Antoine Orsel, Jean-Jacques Lambin, Les Orsel frères et soeurs souhaitent que M° Montaud fassent l’inventaire, alors que Lambin et Victor Orsel voudraient que ce soit M° Chapellier ; La d décision du notaire qui conservera l’inventaire est suspendu jusqu’à décision de justice
Arch Nat ET/CVIII/977 11/4/1821 : Liquidation et Partage succession Joseph Orsel (acte de 23 pages)
Par-devant M° Montaud furent présents Jean-Jacques Lambin, ancien négociant, Marie Louise Marthe Orsel son épouse, légataire universel pour 50%, Antoine Orsel, commissaire priseur, légataire universel pour 50%, qui font d’abord des observations :
Observation 1 : décès de M. Orsel et son testament (rappel du testament)
Observation 2 : contrat d mariage madame lambin (rappel contrat)
Observation 3 : Inventaire : il n’a été apposé aucun scellé. Il a été fait par Montaud, qui en a minute, et Chapellier le 15/9/1820 et jours suivants
Observation 4 : Délivrance de legs (rappel du jugement entre Antoine Orsel et la Vve Félissent)
Observation 5 :Nomination d’experts : Le 30/12/1820 M° Montaud, il a été nommé 3 experts (Charles François Callet, Joseph Benard et Jean Baptiste Blondel) qui ont estimé tous les biens pour préparer les lots
Observation 6 : Rapport des experts : rappel de tous les immeubles
Opérations des experts :
Estimation : ils ont estimé les biens
Biens à conserver par Madame Lambin, seule, en vertu du contrat de mariage et testament
Biens à abandonner à M. Orsel à titre d’également
Formation par les experts des deux lots destinés à être tirés au sort
Approbation du rapport des experts
Biens abandonnés à Madame Lambin hors partage
Biens abandonnés à M Orsel à titre d’également
Partage du surplus des biens
Abandonnement à Madame Lambin
Abandonnement à M Orsel
Garantie et Jouissance
Locations loyers payés d’avance
Mode de libération des soultes
Partage mobilier restant à faire
Remise de titres, et Frais de partage
DQ7 Déclaration des mutations par décès de Joseph ORSEL décédé le 31/8/1820 22 rue Louis le Grand
Est comparu Mr Antoine Orsel, commissaire priseur demeurant à Paris 285 rue St Martin, en qualité de légataire à titre universel de moitié des biens de Mr Joseph Orsel, son oncle, décédé le 31/8/1820 22 rue Louis le Grand, suivant testament reçu par M° Chapellier notaire à Paris le 27/6/1820 enregistré le 7 septembre 1820, à charge de payer le montant des legs particuliers faits par le testament, lequel se présente pour acquitter les droits de mutation sur le montant des legs particuliers dont son legs universel de moitié est grevé
Legs des personnes non parentes :
1 Sophie Angélique Hureau, dite Duplessis, demeurant à Paris rue de Bondi n° 80000F droit à 3.5 = 2000F
2 Nicolas Joseph Lambin père, ancien négociant habitant 26 rue du Sentier, exécuteur testamentaire 15000 à 3.5 = 525
Total des legs à des étrangers : 99000 à 3.5 = 3325F
3 à Jacques Orsel, aîné, demeurant à la Guillotière, frère 80000 à 1.5 = 2000
André Orsel Lyon frère 100000 à 1.5 = 2500
Julie Orsel épouse Erhard, 63 rue Quincampoix, nièce 40000 à 1.5 = 1000
Jean-Jacques Orsel, 16 rue d’Enghien à Paris neveu 40000 à 1.5 = 1000
Constant-Edmé Orsel 63 rue Quincampoix neveu 40000 à 1.5 = 1000
André Jacques Orsel, propriétaire à Tarare neveu 30000 à 1.5 = 750
Jean Orsel propriétaire à Lyon neveu 30000 à 1.5 = 750
Pierre Jean-Jacques Orsel, propriétaire à Lyon neveu 30000 à 1.5 = 750
André Jacques Victor Orsel, 49 rue de Bourbon à Paris , neveu 30000 à 1.5 = 750
Total des legs cinq cent quinze mille francs 515000 = 13825
Le comparant se réserve de faire ultérieurement la déclaration de valeurs de la succession. Il observe que le testament contient un legs particulier de 40000F en sa faveur, mais il n’en a pas fait mention dans la présente déclaration parce qu’il se confond dans son legs universel
Affirmant la déclaration véritable sous les peines de droit et à signer Antoine Orsel
Du 19/2/1821 : sont comparus
1 Nicolas Joseph Lambin, ancien négociant, demeurant à Paris 26 rue du Sentier, comme exécuteur testamentaire de feu Joseph Orsel
2 Mr Jean-Jacques Lambin, négociant, demeurant 7 rue de Bondy, comme mari et maître de droit de Marie Louise Marthe Orsel
3 et M Antoine Orsel, commissaire priseur au département de la Seine, demeurant 285 rue St Martin à Paris
lesquels ont déclaré que Mr Joseph Orsel ; propriétaire, est décédé à Paris en son domicile 22 rue Louis le Grand, célibataire. Du testament reçu par M° Chapellier, notaire à Paris le 27/6/1820, enregistré le 4/9/1820, Mr Joseph Orsel a institué pour son légataire universel chacun pour moitié :
1, D° Marie Louise Marthe Orsel, sa fille naturelle reconnue par acte devant M° Chapellier, notaire à Paris, le 10/11/1813, épouse de Mr Jean-Jacques Lambin comparant, la dite dame est légataire particulier du mobilier corporel de Paris et de Montmartre, de la maison 8 rue de Crussol, 6° arrt et des immeubles situés à Montmartre, les dits objets entreront pour la moitié léguée à Madame Lambin
2, mr Antoine Orsel, son neveu, lequel est chargé de payer sur sa moitié les legs particuliers faits par le dit testament pour lesquels legs les droits ont été acquittés en ce bureau le 23/1/1821 n°70 dont 420000 à des frères et neveux et 95000 à des étranges, soit 515000
la succession devant être partagée également, on va faire figurer dans la présente déclaration non seulement la valeur située sur les 1° et 2° arrt, mais encore tous les autres biens. On doit également faire figurer fictivement le rapport sur la dot constitué à madame Lambin par M Orsel, son père, suivant contrat passé devant M° Chapellier, notaire à Paris, le 2/5/1815, laquelle dot consistait en 4 maisons à Paris d’un revenu de 7170F au capital de 143400F
Actifs de la succession :
Valeurs foncières dans les 1° et 2° arrt :
- Mobilier de Paris inventorié par M° Montaud notaire à Paris le 15/9/1820 13 567,70
- denier comptant 2 126
- deux glaces 427
- Recette faite par Mr Lambin provenant des loyers et billets échus 6 659
- Restant de prix de vente dû par le S Branche, marchand de vin rue des Martyrs 6600
et intérêts au décès 83,25 6 683,25
- Billets (divers noms) 4 590
- somme reçue par Mr Lambin, non comprise dans les 6600 950
- Prorata au décès de 340F de rente viagère sur l’état 74.75
- Loyers dus au décès des maisons ci-après 18417,81
avenue de Neuilly n° 17-19-21 et 21 bis 372
Fbg Montmartre n° 50 416,60
Rue de Buffault n°1 716,60
Rue du Port Mahon n°9 1355
Rue Louis le grand 20 et 22 1733
Palais Royal 35 à 38 3166,66
Rue du Sentier n°26 2033,33
Bvd Poissonnière n°7 542,50
Rue Boucher n°1 1900
Rue de Crussol n°8 690
Rue Grenetat n°45 492
- Loyers et fermages dus au décès des immeubles situés à Montmartre 2990
Total des valeurs mobilières situées sur les 1° et 2° arrt 51 045,51
Immeubles Loués verbalement
1 attribués par partage à mr Antoine Orsel :
Maison avenue de Neuilly 17/19/21 et 21 bis évalués à un revenu de 2233
2 attribués à mme Lambin :
Maison 50 Fbg Montmartre (coin rue Buffault) 2500
1 rue de Buffault 4300
9 rue Port Mahon 5400
20 rue Louis le Grand 3800
22 rue Louis le Grand 6600
Maison au Palais Royal Arcades 35 à 38 évalués à revenu 19000
Total de l’évaluation du revenu : 46833 capital 876 660
Total des valeurs dont les droits sont dus au bureau des 1° et 2° arrt 927 705,51
Immeubles situés sur les 3° et 4° arrt :
1 attribué à madame Lambin
Maison 26 rue du Sentier revenu 12200
Maison 7 Bd Poissonnière 3250
2 attribué à Antoine Orsel 1 rue Boucher 11400
total 26850
capital : 537 000
Immeubles situés sur le 6° arrt
Lambin 8 rue de Crussol revenu 7140 capital 82800
Orsel 45 rue Grenetat 2950 59000
Biens à Montmartre
Prisée de Mobilier 176
Immeubles à Montmartre évalués au revenu de 15000F et au capital de 300 000
Enfin le rapport fictif de la dot constitués à madame lambin 143 400
Total Général 2 050 081
Dont ½ à chaque légataire 1 025 040
Valeurs qui doivent composer la ½ de Madame Lambin :
Mobilier de paris 13994,70
½ des autres valeurs mobilières 18525,40
report de la dot 143400
8 rue de Crussol 82800
Mobilier rue Montmartre 176
½ immeubles 3° et 4° arrt 268500
Immeuble rue Montmartre 300000
½ Immeuble rue Grenetat 29500
Enfin à prendre sur les 876650f d’immeubles sur les 1° et 2° arrt : 168144.65
Total 1025040
Reçu de Mr Lambin de droits : 1762.95
Valeurs qui doivent composer la ½ de Monsieur Antoine Orsel, à charge d’acquitter les légataires particuliers :
½ des créances, loyers et deniers comptants 18525.40
½ des immeubles 3° et 4° arrt 268500
½ Immeuble rue Grenetat 29500
enfin à prendre sur les 1° et 2° arrt 708515.35
Total 1025040
Droits dus par Mr Orsel 36074
Dont on enlève 13825 payés le 23/1/1821 -13825
Total dû 22249
Signés 2 lambin et Orsel
Le 26/6/1821, devant Montaud et son collègue notaires royaux à la résidence de Paris, furent présents :
Antoine Orsel, commissaire priseur demeurant 61 rue Meslé à Paris, et légataire universel à 50/50 des biens délaissés par , m Joseph Orsel son oncle et n’ayant accepté que sous bénéfice d’inventaire, suivant l’acceptation par lui faite, à charge de payer seul sur cette moitié les legs faits par Joseph Orsel, parmi lesquels les 40000F de principal produisant intérêt du jour du décès du testateur qu’il a légué à Jacques Orsel Deschamps, rentier demeurant sur la commune de la Guillotière faubourg de Lyon et les 120000…à André Jacques Orsel, demeurant à Tarare, Jean Orsel rentier demeurant à la Croix Rousse faubourg de Lyon, Pierre Jean Jacques Orsel étudiant en théologie demeurant à Lyon et André Jacques Victor Orsel demeurant présentement à Paris 49 rue de Bourbon…, le tout aux termes du testament….
L’exécution de ce testament a été ordonné et la délivrance des legs portés faite par jugement rendu en la 3° chambre du Trib Civil de 1° instance du département de la Seine séant au palais de justice de Paris le 20/3/1721 entre le dit Antoine Orsel, madame Jeanne Orsel veuve de M Félissent négociant demeurant à Lyon rue M seule héritière de feu Joseph Orsel son frère, au moyen de la renonciation de ses cohéritiers en la succession du dit Joseph Orsel, la dite Vve Félissent, défenderesse et défaillante, et le s Jean-Jacques Lambin, négociant, demeurant à Paris 7 rue de Bondi, et la dame Marie Louise Marthe Orsel sa femme, à cause d’elle comme légataire tant à titre particulier qu’à titre universel de feu Joseph Orsel, son père naturel, défenderesse et comparante par maitre, avocat assisté de Quillet avoué, le dit jugement signifié à la dite dame Jeanne Félissent par exploit de Lechantre, huissier au tribunal de Lyon le 7/4/1821, et encore à la dite Veuve lambin par exploit…
La dite Vve Félissent devenue seule héritière du dit feu Sr Joseph Orsel son frère, au moyen de renonciation faite à sa succession 1° par madame Julie Orsel, épouse séparée de s Michel Joseph Ehrard, 2° par Jean-Jacques Orsel *Empaire », 3° par Constant Edmé Orsel, lesquels étaient habilités à se dire et porter héritier chacun pour 1/24 du dit Joseph Orsel leur oncle, suivant acte fait au greffe du tribunal de 1ère instance le 14/11/1820, 4° par le dit Antoine Orsel, commissaire priseur, habile à se dire héritier pour un pareil 1/24° du dit Joseph Orsel son oncle, 5° par André Jacques Victor Orsel, André Jacques Orsel, Jean Orsel , Pierre Jean Jacques Orsel et Jacques Orsel-Deschamps, habilités à être héritiers, savoir le dit Orsel-Deschamps pour 1/6° du dit Joseph Orsel son frère, et les autres chacun pour 1/24° du dit leur oncle, 6° Madame Catherine Orsel, veuve de Claude François Maurice, et André Orsel demeurant à Lyon, habilités à sa dire héritiers chacun pour 1/6° du dit feu Joseph Orsel leur frère à tous lesquels susnommés avant les dites renonciations étaient avec la dite Vve Félissent seuls héritiers du dit feu Joseph Orsel leur frère et oncle suivant le constat l’inventaire fait à Paris par M° Montaud en date du commencement du 15/9/1820 d’une part
Et M André Jacques Victor Orsel, peintre demeurant à Paris 49 rue de Bourbon fbg St Germain agissant en son nom personnel et comme fondé de la procuration spéciale à l’effet de présenter 1° Jean-Jacques Orsel-Deschamps, son oncle rentier demeurant à la Guillotière.., légataire de 40000 de principal de Joseph Orsel laquelle somme produit des intérêts du jour du décès, la dite procuration passée par M° Coste, notaire à Lyon, le 29/5/1821, 2° André Jacques Orsel, rentier demeurant à Tarare, 3° de Jean Orsel demeurant à la Croix Rousse, 4° Pierre Jean Jacques Orsel étudiant en théologie, chacun desquels susnommés est légataire du dit Joseph Orsel d’une somme de 30000F qui, joint aux 30000F légués au dit André Jacques Victor Orsel comparant forme les 120000F légués par le dit feu leur oncle, la procuration.. ;par le dit Coste 29/5/1821..
D’autre part M Antoine Orsel a justifié à M Victor Orsel comparant son cousin, de la liquidation et du partage de la succession de Joseph Orsel, passé devant M° Montaud le 11/4/1821, qu’il lui a fait connaître que la majeure partie des immeubles de cette succession a été abandonnée à Madame Lambin , à la charge d’une soulte de 310 900F en faveur de M Orsel fait de 385F que M Orsel devait à cette dame pour soulte à raison des biens abandonnés au dit S Antoine Orsel, à titre également de 103000f pour les exprimés au dit partage, de sorte que cette soulte s’est trouvée réduite à 203515 F produisant intérêt du 1er avril dernier et remboursable en 2 payements égaux, savoir moitié dans 6 mois, moitié dans un an, le tout à partir du 11/4/1821
Pour considérer le privilège qui existe à raison sur les biens immeubles échus à Madame Lambin il a été fait une inscription au bureau des hypothèques de Paris au profit du dit Antoine Orsel contre Mad Lambin le 24/5/1821 vol 229 n°89 et au bureau des hypothèques de ST Denis au profit du dit s Orsel contre la dite dame Lambin le 25/5/1821 vol 64 N°251
Dans la vue d’éviter une inscription des dits S Orsel susnommés pour raison de 200 000F à eux légués sur les cinq arcades du Palais Royal abandonnés à M Antoine Orsel par le partage sus daté, objets que mon dit S Antoine Orsel désire laisser libre, pour les vendre, afin d’en employer le prix à solder le payement des legs dont il est tenu, il a proposé au dit S André Jacques Victor Orsel comparant, pour lui et ses commettants…
Par le transport d’une pareille somme à prendre dans la dite soulte, et, cette proposition ayant été agréée par le dit Victor Orsel, il a été fait ce qui suit :
M Antoine Orsel cède et transporte avec toute garantie même promesse de payer faute y aurait de payement après la dissension du débiteur, savoir :
Jean-Jacques Orsel-Deschamps 80000F de principal avec les intérêts que cette somme produit du 1er avril dernier 80 000F
André Jacques Victor Orsel….. 30 000F
André Jacques Orsel… 30 000F
Jean Orsel….. 30 000F
Pierre Jean-Jacques Orsel….. 30 000F
Ce qui forme en tout 200 000F
Laquelle somme mon dit Antoine Orsel transporte aux susnommés, ce qui est accepté pour un par le dit André Jacques Victor Orsel comparant, à prendre dans la soulte de 203515 francs due par la dite Madame Lambin, aux termes du partage de la succession du dit Joseph Orsel susnommé
Plus M Antoine Orsel cède et transporte aux susnommés et qui est également accepté la somme de 833F 33 centimes pour intérêt des 200000f depuis le 1/3dernier jusqu’ai ¼ aussi dernier.
Pour par les dits cessionnaires ou le dit André Jacques Victor Orsel tant pour lui que pour ses mandataires toucher et recevoir les dites sommes transportées de la dite dame Lambin… il a été remis au dit Victor un extrait du dit partage et les bordereaux des dites inscriptions.
Ce transport est fait pour libérer le dit Antoine Orsel envers les susnommés du legs de 20000F à eux fait par le dit feu Joseph Orsel, c’est pourquoi le dit Victor Orsel en son nom personnel et aux dits noms, décharge mon dit S Antoine Orsel sous la foi du payement des sommes transportées, du montant des legs faits tant à lui Orsel comparant qu’à ses mandants.
Les frais et droits auquel le présent transport pourra donner lieu ainsi que la signification et les frais… seront supportés par Antoine Orsel seul.
Mais au moyen des présentes, M André Jacques Victor Orsel en son nom et comme mandataire des dits S Orsel susnommés, renonce à pouvoir prendre aucune inscription sur les biens du dit Antoine Orsel, à raison des dits legs même il cinsent la nullité et radiation de toutes inscriptions qui pourraient avoir été prises sur le dit Antoine Orsel au bureau des hypothèques de Paris
Pour l’exécution des présentes, les parties élisent domicile savoir M Antoine Orsel en sa demeure susdite, et M André Jacques Victor Orsel pour lui et ses commettants en sa demeure 49 rue de Bourbon à Paris.
Acte passé en l’étude le 26/6/1821 etc etc etc
ET/CVIII/979 28/6/1821, il y a un dépôt de pièces concernant la succession de Joseph Orsel :
- acte du 14/11/1820 du greffe du Tribunal de 1° instance de la Seine de Julie, Jean-Jacques et Constant Edmé Orsel, qui se tiennent au legs et renoncent à l’héritage
- idem de Antoine Orsel, et idem de Victor en son nom et au nom de ses frères et sœurs, et de Jacques Orsel Descamps (greffe 16/12/1820)
- un acte du 17/12/1820 de Catherine Orsel, veuve de Claude François Maurice, et Vingtain, notaire, au nom d’André Orsel propriétaire qui se tiennent aussi au legs
- un jugement du 19/1/1821 tribunal civil 1° instance entre Antoine Orsel comparant, et mme Orsel veuve Félissent comme seule héritière au moyen de la renonciation à la succession, qui est défaillante. L’exploit lui sera signifié, mais le jugement dit qu’elle doit recevoir son legs
Mme Félissent habite 21 rue Malet à Lyon, Catherine Orsel Vve Maurice rue du Bas d’Argent, André Orsel 9 rue de Mâcon (M° Herbelin 26/12/1820), Jacques Orsel place Louis Le Grand à Lyon, Jean Orsel à la Croix Rousse, Pierre Jean Jacques, étudiant en théologie, habite rue Belleville à Lyon, et Jacques Orsel son oncle à la Guillotière (M° Conte notaire à Lyon 11/12/1820)
Arch Nat ET/X/788 19/8/1790 M° Gobin : Reformation de l’Inventaire de la Commandite « Lambin et Cie
Joseph Orsel, négociant à Paris, rue Bourg l’Abbé, paroisse St Leu St Gilles et Nicolas Lambin, rue Bourg l’Abbé, dans un acte passé devant Gobin le 12/2/1789 ont résilié la société qui avait précédemment existé entre eux, pour une nouvelle. Il a été fait alors inventaire de l’ancienne, et, dans cet acte, des modifications sont faites ç cet inventaire (on note un grand tableau portant sur l’année du 26/1 au 11/12/1789 de la commandite Lambin et Cie, avec la position juste de l’inventaire, celle portée au 12/12/89 et la différence (+ et -. Le produit de la vente est de 147 598 L, le bénéfice net de 24 387L. Joseph Orsel de Lamécourt a un compte particulier de 19200L, Lambin de 5000L (la mise de fonds était de 45 000L)
Arch Nat Z1j/10066 Réception d’ouvrages rue de l’ancienne monnaye appartenant à Joseph Orsel 25/9/1780 (15 pages)
Arch nat et/X/676 M° Collet Bail par Joseph Orsel
Joseph Orsel donne en location à une delle Duroncey une maison dont il est propriétaire rue de la Monnaye.
Arch Paris DC6 19 1° Joseph Orsel est « mercier », rue St Denis paroisse St leu (mention par l’acte passé devant Lebrun notaire le 4/3/1774 avec les créanciers de Jean Thomas Morel, mercier à paris, s’être mis pour ne créer qu’un seul corps de créancier et avoir nommé pour syndic et directeur de leurs droits Pierre François Boulanger et Jean Baptiste Grimault, associés marchands merciers rue St Denis paroisses St Gilles St Leu, et Joseph Orsel, mercier, même rue et paroisse, avoir consenti qu’il fut sursis à tous décrets et contraintes par corps pendant 3 semaines à compter du jour de la clôture du procès verbal de la reconnaissance et levée des scellés apposée sur les biens du dit Morel, institué à Paris le 18.3/1774, reçu 10 livres
Joseph Orsel a loué ensuite (bail de 99 ans) en 1781 des terrains appartenant à l’ordre de Malte (tout un dossier)
Direction des domaines de Paris : Etat de vente de biens provenant de l’ordre de Malte dont l’acquéreur est Joseph Orsel :
-Propriété au coin de la rue du Prieuré de Mesnilmontant n°112, vente du 20 messidor an 2 ::: 5 000F
-Propriété 113 à 122 rue de Ménimontant, vente du 20 messidor an 2 10 200F
N° 125, 128 et 130 rue de Ménilmontant 34 500F
Préfecture du département de la Seine : Notice indicative de divers baux emphytéotiques
Joseph Orsel habite rue de la Place Vendôme, au coin de celle de la Fontaine Nationale
Propriété d’un terrain bâti au coin des rues du Grand Prieuré et de celle de Ménilmontant 112, origine ordre de Malte, détenteur le sieur Orsel, bail du 13/10/1781 enregistré le 26/2/1787 redevance 381F
Du 113 à 122 858 F
125-128 et 130 2730F
Ces baux sont déclarés et maintenus le 19 pluviose an 12 passé chez Lieffe, notaire du Grand Prieuré de l’ordre de Malte, d’où proviennent les nues propriétés ci-dessus
Dossier de 20 à 30 lettres concernant le paiement par Joseph Orsel de Lamécourt de terrains rue de l’échiquier (photo de 5) (Fructidor an 3 (1794) adjudication du 15/6/1791
DQ10 U1 cote 57 : PV de non conciliation entre Joseph Orsel et le citoyen Chappe, directeur du télégraphe (X° arrdt 1° pluviose an XI)
5AZ 544 Procédure au sujet d’une mitoyenneté à Ménilmontant (1787/1796) avec la succession Dupraz
Arch nat et/XIII/492 M° Brelut de la Grange Main levée Joseph Orsel
Il a bien réglé le paiement des "galeries du jardin égalité" qu'il avait acheté à une vente nationale
Arch Nat Et/X/756 : Joseph Orsel de Lamécourt passe un marche d’approvisonnement de chandeliers
Joseph Orsel, installé rue Bourg l’Abbé, passe un contrat avec jean-Baptiste Lanbreaux, potier d’étain à Lyon.
Le lyonnais doit livrer chaque semaine 12 douzaines de paires de chandeliers d’étain fin suivant les modèles remis (indication des prix et des modèles) au prix de 7.1/2 au dessous du prix que les fabricants de Lyon lui vendent au comptant.
Préfecture du dépt de la Seine
Acte de naissance rétabli en vertu dela loi du 12/2/72 Arrondisst de Paris,année 1822
L’an 1822 le huit mars est née à Paris Angélique Virginie,du sexe féminin,fille de Jean Jacques Lambin rentier et de Marie Louise Marthe Orsel son épouse demeurant rue(NDLR bleue ?)n° 11
(s)le membre de la commission(NDLR illisible) (section de la commission :(P.82 ?NDLR)
Préfecture du dépt de la SeineActe de naissance rétabli…
Arrondissement de Paris,année 1820
L’an 1820 le 9 août est née à Paris Caroline Juliette,du sexe féminin,fille de Jean Jacques Lambin,négociant,et de Marie Louise Marthe Orsel,son épouse,demeurant rue de Bondy n°7(NDLR ou 70) (s)le membre de la commission (NDLR illisible) (section de la commission :433)
Une lettre à Mr Kerger du 12/3/1991,adressée par l’amicale des généalogistes BP 52 75261 Paris CEDEX 06 portant en annexe les deux actes reconstitués ci-dessus et ajoutant « en ce qui concerne le décès de ces filles Lambin avant 1862, rien avant 1860
Un extrait (copie dactylographiée) du testament de Jean Jacques Lambin en faveur de Jean Pierre Lambin son cousin germain,légataire universel.
Dont : Un don de 200.000 F à l’assistance publique (Note Kerger : » Il y a à Paris une rue Orsel à Montmartre ;il y a aussi une rue Lambin ;il y a enfin une grande cité Lambin.Tout cela probablement en reconnaissance de ce don ») Le reste concerne un chiffrage de la fortune :2.980.414,75 F et des dons divers
Une note concernant le village d’Orsel commençant rue d’Orsel 32 bis et finissant place St Pierre 19 dans le XVIII° avec en bas de page : « Orig.Village d’Orsel,créé par Mr Orsel en 1802,sur des terrains qu’il avait acquis et qui dépendaient de l’Abbaye de Montmartre.
Sources :
http://gw.geneanet.org/grib1 Pierre Gribaumont 92 Avenue Albert,1190 Bruxelles Belgique.
Mr Kerger, honville ,48, (B)6637 hollange, tél 0032 61214306.
Arch Nat ET/LIV/1534 M° Meignen 28/1/1862 Testament de Jean-Jacques Lambin
Le testament manuscrit de Jean-Jacques Lambin fait 4 grandes pages, et est accompagné de plusieurs notes rectificatives
Jean-Jacques possédait de très nombreux immeubles à Paris, issus pour la majorité de la succession d eJoseph Orsel. Il possédait en plus une propriété à Montfort L’Amaury (son garde chasse s’appelait Lelièvre !)
N’ayant pas de descendants, son légataire universel est son cousin germain Jean-Pierre lambin, ancien député et notaire, habitant la Belgique
Il fait des legs à sa famille, des cousins habitant la Belgique (des immeuble sà Montmartre, et des sommes d’argent) Il fait aussi des legs à des amis (son ami Jules Guyot, nommé son exécuteur testamentaire, reçoit 6 maisons rue des Acacias, son fils, qui est son filleul Une quinzaine d’amis (dont son notaire, le 1er clerc.. sont récompensés, la pluspart avec une ou plusieurs maisons)
Ensuite, il fait des dons à son personnel (ses serviteurs) (cocher, cuisinière, garde chasse, jardinier) qui reçoivent aussi des maisons, d’autres des dons d’argent (tous les employés du cercle)
Enquite des legs aux pauvres :
Aux pauvres de Montfort l’Amaury 2 propriétés à Paris, dont l’une faisant la cité du Théâtre
A l’administration de l’Assistance publique de Paris : sa propriété rue de l’Empereur à Paris, et d’autres maisons, à charge pou elle de remettre chaque année les revenus au 18)arronfissement dit des Buttes Chaumont, au profit des pauvres et mal logé du quartier du village Orsel, délimté par le Bd Rochechouart, la chaussée des martyrs, le pieds de la butte montmartre et lee Bd de Clignancourt. Il demande à être enterré au père Lachaise auprès de son père, de sa femme et de sa chère fille Adèle
23/2/1782 M° Fieffé ET/XXVI : Location de terrains à Joseph Orsel par ordre de Malte