y17124

Tous ces registres reliés et tamponnés 1769

Y 17127, département des commissaires pour la police des pauvres 1619, arrêt plt du 11 décembre
9 équipes de 4 commissairesCharles Langlois
Georges Dutour
Claude Luce
Charles Bordereau

Nicolas Thibeuf
Charles Fizeau
Pierre Dufresne
Pierre Lahogue

Nicolas Périer
Nicolas Delavaigne
Charles Gamart
Claude Levacher

Jean Daubray
Jacques Haslé ?
Emmanuel Périer
René Bachelier

Hector Lenormant
Michel Pinguet
Jehan Havyer ou Hanyer
Nicolas Suchenot

Claude Boudier
Guillaume Blain
François Mozé
Louis Destrechy

Jacques Arroger
Louis Cousin
Estienne Cointereau
Jacques Chaufourneau

Pierre Dalimart
Claude Louvet
Nicolas Lelaboureur
Claude Panier

Chestien Comperot
Georges Dutour
Claude Luce
Charles Bourdereau

Signé Henri de Mesmes

Y 17124 Délibération de la cie des comres ex Cht 15 IV 1595 pour demander au lt civil de faire la distribution des ajournements personnels
Sont comparus
Gregoire Bacot
Regnault Chambon
Charles Bourdereau
Nicolas Pean
Pierre Lenormant
Claude Pépin
Jean Canto
Charles Langlois
Anthoine Lebel
François Colleletet (sic)
Nicolas Legendre
Denis Lesaige
Estienne Cordelle
Etienne Oudet
Michel Levacher
Henry Soly
Estienne de Brye
Jehan Joyeulx
Jehan Bazannier
Jehan Olart
Jehan Leschenault
Guillaume Langlois
Jehan Desmaretz
Christophe Robillard
Thierry Abraham
Antoine Flamant
Nicolas Thibeuf
Claude Gerard
Jehan Baudelot
Nicolas Périer

La copie de 1767 énumère ces noms dont Jacquet parmi les signatures

Y 17126 Arrêt Plt du 3 VIII 1660 entre la communauté des sergents à verge et les commissaires Cht
Req des sergents
Privilèges nouveaux des commissaires
« les quels avantages ont fait que leurs charges, qui étoient en 1600 au même prix que celles des suplians sont a present vendües 33 et 34000 livres, qui fait qu'iceux commissaires ne considerant leur origine mais seulement l'argent qu'ils achettent leurs dites charges, veulent contrefaire les magistrats et passant plus outre maltraitent et troublent incessamment lesd suplians en l'exercice de leurs charges, n'ayant aucun caractere d'huissier ou sergent »...

arrêt plt du 1 II 1590 contre le commissaire Etienne Gruau, suspendu de son office pour avoir fait une saisie illégale
l'exécution était faite contre me François Vivien, trésorier du duc d'Elbeuf

arrêt du 22 II 1641 contre Etienne Jean, commissaire, lui aussi interdit de sa charge

Y 17129
Descente de la châsse de Ste Geneviève en 1765

Y17128, id., 5 VII 1725